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Événement
publié le 23 mai 2025
S’appuyant sur les recommandations du rapport Draghi de septembre 2024 et la vague de dérégulation annoncée aux États-Unis, la Commission européenne a présenté en février une première salve de mesures « omnibus » visant à « simplifier » les règles en matière de durabilité et d’investissements de l’UE à peine adoptées.
La Commission européenne explique vouloir « favoriser un environnement favorable aux entreprises et veiller à ce que ces dernières ne soient pas étouffées par des charges réglementaires excessives ».
En France, un projet de loi de simplification de la vie économique est aussi en cours d’examen. Et Emmanuel Macron a lui-même annoncé qu’il souhaitait mettre fin à la directive sur le devoir de vigilance lors du sommet Choose France. Sous couvert de simplification, la dérégulation est-elle vraiment bénéfique à la compétitivité européenne ? Et quel est son coût pour la société et l’environnement ?
Nous en discuterons notamment avec Morgane Piederrière, responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles de France Nature Environnement, et Sylvain Boucherand, dirigeant de l’entreprise BL évolution, un cabinet de conseil spécialisé dans la transition écologique.
Morgane Piederrière présentera les conclusions d’un rapport intitulé « Simplification ? Mon œil », publié en avril. Ce rapport pointe « 10 régressions majeures » du droit de l’environnement ces dernières années, au nom de la simplification : moins d’enquêtes publiques, davantage de dérogations aux normes, moins de contrôles et de sanctions, etc.
Sylvain Boucherand portera la position du CJD, qui estime que simplifier ne doit pas vouloir dire déréguler, que les dirigeants sont contraints par un système économique qu’il faut revoir et qu’un cadre clair et stable est nécessaire.
Marion Feige-Muller, responsable de projets du pôle Filières internationales du BASIC, reviendra sur les impacts socio-économiques et écologiques potentiels de la politique menée par l’Union européenne, telle que les efforts pour parvenir à un accord commercial avec le Mercosur et les revirements sur les normes sociales et environnementales. Ces impacts ont fait l’objet d’une récente étude sur les filières d’importation vers la France réalisée par le BASIC pour Greenpeace France, Max Havelaar France et l’Institut Veblen.
Pour assister à l’événement, rendez-vous mardi 10 juin 2025 à 8h15 à la Fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès humain (38, rue Saint-Sabin – 75011 Paris) ou sur Zoom.
Cette conférence sera enregistrée. Nous mettrons la vidéo en ligne dans les jours suivants l’événement.
Photo : Wizarto Pro / Unsplash.